Décision du Bureau
52_2022DB-05- Candidature Appel à manifestation d’intérêt approches territoriales ATI
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Les délibérations
Articles 1 to 12 of 382
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Décision du Bureau
54_2022DB-07- Gros travaux dans les écoles – Demande de subvention auprès de l’Etat (DSIL 2022)
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Décision du Bureau
53_2022DB-05- Demande subvention – Inclusion numérique
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Décision du Bureau
56_2022DB-09- Abrogation décision Bureau n°10_2022DB du 14 février 2022 Cession d’un lot ZA Albarette
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Décision du Bureau
48_2022DB-01-Marchés travaux construction école quartier Lentajou Gaillac
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Décision du Bureau
55_2022DB-08- Avis projet révision du plan de prévention des risques mouvements terrain berges du Tarn et affluents
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Décision du Bureau
49_2022DB-02-Avenant n°4 au lot 1 et avenants de prolongation Marchés travaux construction école Montgaillard
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Décision du Bureau
51_2022DB-04- Demande subvention LEADER Ingénierie territoriale du programme LEADER Année 2022
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Décision du Bureau
50_2022DB-03- Avenant n°3 au lot n°2 Marché travaux réalisation réseau assainissement et construction station épuration Mézens
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Décision du Bureau
47_2022DB-8-Acquisition à la SAFER parcelles de terrain Gaillac
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Décision du Bureau
46_2022DB-7-Gaillac Achat terrain et bâtiments à société SCEA Vitaveg
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Décision du Bureau
45_2022DB-6-Demande subvention LEADER Maîtrise oeuvre réhabititation bätiment cité du cuir et matières
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