Les délibérations

  • Décision du Bureau

    69_2022DB-08 Projet reconstitution Torque Archéosite Montans Financement global

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  • Décision du Bureau

    68_2022DB-07 Médiation reconstitution Torque Archéosite Montans Modification plan financement LEADER

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  • Décision du Bureau

    67_2022DB-06 Requalification paysagère et éclairage Zones activités – Financement LEADER

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  • Décision du Bureau

    66_2022DB-05 Travaux de voirie Demande subvention FDT 2022

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  • Décision du Bureau

    65_2022DB-04 Adhésion Association médiation eau

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  • Décision du Bureau

    64_2022DB-03 Avenants Marché travaux système assainissement collectif bourg Montgaillard

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  • Décision du Bureau

    63_2022DB-02 Emprunt investissement budget scolaire 2 100 000 €

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  • Décision du Bureau

    62_2022DB-01 Emprunt investissement budget principal 1 400 000 €

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  • Décision du Bureau

    63_2022DP-BIS-02 Emprunt investissement budget scolaire 2 100 000 €

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  • Décision du Bureau

    61_2022DB-05-Demande financement création itinéraires labellisés Oenorando.odt

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  • Décision du Bureau

    60_2022DB-04-Demande de financement Audits énergétiques bâtiments publics 2022.odt

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  • Décision du Bureau

    59_2022DB-03-Aménagement espaces publics Lentajou à Gaillac Actualisation plan financement

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