Les délibérations

  • Décision du Bureau

    Attribution du marche travaux de construction d’un batiment a Cadalen micro creche mediatheque et salle commune

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Subventions d’aides aux tx abondement de l’eco-cheque region au titre du tepcv – renovam

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Modificaiton plan de financement leader promotion numerique o touristique

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Demandes de subventions dgd 2017 construction d’un batiment micro-creche mediatheque ram Cadalen

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Approbation d’une convention de servitude enedis alimentation electrique bat sas amev a Couffouleux

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Construction d’une mediatheque a rabastens modification du plan de financement

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Demande de subventions aupres de la drac occitanie inventaire des collections archeologiques

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Pack installation commercant artisan – attribution des subventions

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Vente d’un bien – la pisciculture situe a cahuzac sur vere

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Vente d’un bien la pisciculture situe a cahuzac sur vere

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Avis sur le plan departementatl de protection des forets contre les incendies du tarn

    Date de la séance

    Voir détail
  • Décision du Bureau

    Epf occitanie avis sur le projet de decret modificatif du decret epf foncier de languedoc roussillon

    Date de la séance

    Voir détail