Les délibérations

Articles 1 to 2388 of 2436

• Délibération du Conseil

  Annexe du conseil du 13 février 2017 | annexe 08

  Date de la séance 13/02/2017

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• Délibération du Conseil

  Annexe du conseil du 13 février 2017 | annexe 07

  Date de la séance 13/02/2017

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• Délibération du Conseil

  Syndicat intercommunal de regroupement pedagogique fenols lasgraisses orban

  Date de la séance 13/02/2017

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• Délibération du Conseil

  Representation au sein de l’organisme adefpat

  Date de la séance 13/02/2017

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• Délibération du Conseil

  Representation au sein de l’organisme tigeo

  Date de la séance 13/02/2017

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• Délibération du Conseil

  Autorisation donnee au president pure engager liquider et mandater les depenses d’investissement

  Date de la séance 13/02/2017

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• Délibération du Conseil

  Signature avenantconvention d’objectifs et de financemnt entre c aggl et l’association amac- Couffouleux

  Date de la séance 13/02/2017

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• Délibération du Conseil

  Vote tableau montant indemnites de fonction du pt des vp et elus ayant delegation de fonction

  Date de la séance 13/02/2017

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• Délibération du Conseil

  Determination de l’enveloppe globale des indemnites de fonction

  Date de la séance 30/01/2017

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• Délibération du Conseil

  Lieu de reunion du conseil communautaie

  Date de la séance 30/01/2017

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• Délibération du Conseil

  Delegations du conseil de communaute au bureau – au president

  Date de la séance 30/01/2017

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• Délibération du Conseil

  Adhesion a un syndicat mixte – trifyl

  Date de la séance 30/01/2017

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